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Plaquette des formations adhérents
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Plaquette des formations cabinets comptables

Garantie juridique et fiscale

La garantie juridique et fiscale de France Gestion

Demande d'attestation (annexes OG)

Campagne fiscale 2024
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Barèmes kilométriques

Barèmes kilométriques 2023 pour 2022 publiés le 7 avril 2023
Frais de carburant pour 2022
Barèmes kilométriques 2022 pour 2021
Frais de carburant pour 2021
Barèmes kilométriques 2021 pour 2020
Frais de carburant pour 2020

Imprimés fiscaux

Déclaration 2031-SD
Déclaration 2033-SD
Déclaration 2050-SD
Déclaration 2035 : Bénéfices Non Commerciaux
Notice 2035
Déclaration 2036 : Sociétés Civiles de Moyens
Notice 2042
Notice 2042 (parcours fiscalo-social unifié)
Notice 2042 (parcours fiscalo-social unifié spécifique PAMC)
Déclaration 2042 : Déclaration des revenus
Déclaration 2042C : Déclaration complémentaire des revenus
Déclaration 2042 C PRO : Déclaration complémentaire des revenus professionnels
Déclaration 2069 RCI : réductions et crédits d'impôts
Déclaration 3517-S (CA 12) : TVA au régime réel simplifié
Notice 3517-S (CA12)
Notice Tiers Déclarant pour télédéclaration de la DAS 2
Déclaration CVAE 1330 : cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
Fiche de calcul ZFU ( DRESZFUREC / DRESZFUVER )

Saisie 2035 en ligne

Mode d'emploi saisie 2035 en ligne

Thématique pour la TPE

Guide TPE

Télétransmission EDI-TDFC

Paramétrage SIRET OMGA
Convention déclarant / DGFIP
Mandat

TVA

Comment récupérer une TVA sur impots.gouv.fr ?
Comment déléguer un accès à votre compte fiscal ?

Déclaration des loyers

Notice de la déclaration des loyers

BIC - Réintégration éventuelle des frais financiers

Réintégration éventuelle des frais financiers

Déclarations sociales

Volet social 2042 (exDS-PAMC) - Notice
Volet social 2042 (exDSI) - Notice

BNC Express

Notice d'utilisation pour envoi du fichier EDI

L'application France Gestion

Notice descriptive

Guide de la 2035

Guide fiscal 2024 (4/2024)
Guide fiscal 2023 (4/2023)
Guide fiscal 2022

Notice espace Experts-Comptables

Notice espace Adhérents

Observatoire économique national

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Décembre 2022
Novembre 2022
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Juillet 2022
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Avril 2022
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Février 2022
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Janvier 2022
Novembre 2021
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Décembre 2020
Novembre 2020
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Juin 2020

Baromètre national de la TPE

2ème trimestre 2023
1er trimestre 2023
4ème trimestre 2022
3ème trimestre 2022
2ème trimestre 2022
1er trimestre 2022
4ème trimestre 2021
3ème trimestre 2021
Suspendu pendant la crise sanitaire
2ème trimestre 2020
1er trimestre 2020
4ème trimestre 2019
3ème trimestre 2019

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